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La Justice à Chalon-sur-Saône

Editeur :
Bibliothèque municipale
Année de parution :
1972
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La justice en Révolution [Texte imprimé] : dans le département de Saône-et-Loire, 1789-1815 / Gérard Delannoy

Auteurs :
Delannoy, Gérard Auteur du texte
Editeur :
Éditions de l'Armançon
Année de parution :
2014
Disponible
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Monographie du Palais de justice de Dijon

Auteurs :
Fétu, Nicolas Auteur du texte
Editeur :
Impr. J. Marchand
Année de parution :
1872
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Almanach du Palais, pour le duché de Bourgogne [Texte imprimé] : [...] qui contient un calendrier trés-exact, et les lunaisons [...] Augmenté des Officiers des Justices seigneuriales du Dijonnois

Auteurs :
M. D. C. Auteur du texte
Capel, Jean-Baptiste 3260
Editeur :
chez A. de Fay
Année de parution :
1718
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Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant suppression des Délibérations et Protestations des Cours et autres Corps et Communautés, faites depuis la publication des Loix portées au Lit de Justice du

Année de parution :
1788
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Le Palais de justice de Dijon, les cours souveraines, le monde du Palais

Auteurs :
Perrenet, Pierre Auteur du texte
Editeur :
Les éditions du "Nouvelliste de Bretagne"
Année de parution :
1936
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Les devoirs du prince réduits à un seul principe, ou discours sur la justice. Composé pour l'éducation du Dauphin par Moreau (Jacob-Nicolas), historiographe de France

Année de parution :
1775
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Etat de la France dans lequel on voit tout ce qui regarde le gouvernement ecclésiastique et militaire, la justice, les finances, le commerce, les manufactures, etc., etc., avec des mémoires historiq

Année de parution :
1727
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Code de justice militaire pour l'armée de terre expliqué par l'exposé des motifs, le rapport, et la discussion au Corps législatif, suivi 1 du Code d'instruction criminelle, du Code pénal ordina

Editeur :
L. Larose
Année de parution :
1857
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Défense de la justice, de la souveraineté du roi, de la sentence du souverain conseil de Brabant et du droit des ecclésiastiques, dans la cause de M. Guil. Vande Nesse, pasteur de Sainte-Catherine,

Auteurs :
Quesnel, Pasquier Auteur
Année de parution :
1708
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Compte général de l'Administration de la justice civile et commerciale en France pendant les années 1837 et suivantes

Editeur :
Imprimerie royale
Année de parution :
1841
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Compte général de l'Administration de la justice criminelle en France pendant les années 1838 et suivantes, jusqu'en 1901

Editeur :
Imprimerie royale
Année de parution :
1844
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