Résultat(s) de recherche (92)

Fonds patrimonialNon disponible

Procès-verbal de ce qui s'est passé au Lit de Justice, tenu par le Roi à Paris, le samedi douze novembre 1774

Année de parution :
1774
Non disponible
Veuillez vous connecter pour réserver
LivreDisponible

Une question de justice

Auteurs :
Perry, Anne Auteur du texte
Bertrand, Florence Traducteur
Editeur :
10-18
Année de parution :
2013
Disponible
Fonds patrimonialNon disponible

Registre des causes de la justice de paix, commune de Chalon-sur-Saône, section du Nord, pour les années III-VI de la République française [Texte manuscrit]

Non disponible
Veuillez vous connecter pour réserver
Fonds patrimonialNon disponible

Appel à la justice, à la raison, à la politique ou Mémoire pour Louis Brun, condamné

Année de parution :
1801
Non disponible
Veuillez vous connecter pour réserver
Fonds patrimonialNon disponible

Comptes rendus de la justice criminelle, civile, commerciale et militaire (1837-1844)

Editeur :
[s.n.]
Non disponible
Veuillez vous connecter pour réserver
Fonds patrimonialNon disponible

Précis historique des assemblées parlementaires et des hautes cours de justice en France, de 1789 à 1895, d'après les documents officiels, par Léon Muel,...

Editeur :
Guillaumin
Année de parution :
1896
Non disponible
Veuillez vous connecter pour réserver
LivreDisponible

Justice imminente

Auteurs :
Hoffman, Jilliane Auteur du texte
Esch, Jean Traducteur
Editeur :
Éd. des 2 terres
Année de parution :
2004
Disponible
LivreDisponible

L'idée de justice

Editeur :
Flammarion
Année de parution :
2012
Disponible
LivreDisponible

La justice du vizir

Auteurs :
Jacq Christian
Jacq, Christian
Editeur :
Le grand livre du mois
Année de parution :
1994
Disponible
Fonds patrimonialNon disponible

Les ordonnances des ducs de Bourgogne sur l'administration de la justice du duché avec une introduction sur les origines du Parlement de Bourgogne

Editeur :
Damidot
Année de parution :
1907
Non disponible
Veuillez vous connecter pour réserver
Fonds patrimonialNon disponible

Défense de la justice, de la souveraineté du roi, de la sentence du souverain conseil de Brabant et du droit des ecclésiastiques, dans la cause de M. Guil. Vande Nesse, pasteur de Sainte-Catherine,

Auteurs :
Quesnel, Pasquier Auteur
Année de parution :
1708
Non disponible
Veuillez vous connecter pour réserver
Fonds patrimonialNon disponible

Compte général de l'Administration de la justice criminelle en France pendant les années 1838 et suivantes, jusqu'en 1901

Editeur :
Imprimerie royale
Année de parution :
1844
Non disponible
Veuillez vous connecter pour réserver

AFFINER