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De l'autorité du clergé et du pouvoir du magistrat politique sur l'exercice des fonctions du ministère ecclésiastique ; par MŒ*Œ*Œ* (François Richer), avocat au parlement

Année de parution :
1776
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Vignes, vins et pouvoirs

Editeur :
Editions Universitaires de Dijon
Année de parution :
2001
Disponible
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Du pouvoir des souverains et de la liberté de conscience ; en deux discours, traduits du latin de M. Noodt, par Jean Barbeyrac

Année de parution :
1714
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Loi relative à la suspension du pouvoir exécutif. Décret de l'Assemblée nationale du 10 Août 1792, l'an IV de la liberté

Année de parution :
1792
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Trois mois au pouvoir

Editeur :
Michel Lévy frères
Année de parution :
1848
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Le pouvoir municipal [à Chalon-sur-Saône]

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Les Théories sur le pouvoir royal en France pendant les guerres de religion, par Georges Weill,...

Editeur :
Hachette
Année de parution :
1892
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Projet d'organisation du pouvoir judiciaire. 1789

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Poudra et Pierre. Organisation des pouvoirs publics. Recueil des lois constitutionnelles et électorales de la République française, complété par les lois et décrets sur le Conseil d'État, le dr

Editeur :
A. Quantin
Année de parution :
1881
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Le Commissaire du Directoire exécutif près le département de Saône-et-Loire, aux administrations municipales et de canton, aux commissaires du pouvoir exécutif près ces administrations, aux capi

Année de parution :
1796
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Essai sur l'appréciation de la fortune privée au moyen âge, relativement aux variations des valeurs monétaires et du pouvoir commercial de l'argent, suivi d'un examen critique des tables de prix d

Editeur :
Guillaumin
Année de parution :
1847
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Précis de droit, par MM. André Thibault,... A. Saillard,... 1re partie. Organisation des pouvoirs publics

Editeur :
Berger-Levrault
Année de parution :
1898
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