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La Justice à Chalon-sur-Saône

Editeur :
Bibliothèque municipale
Année de parution :
1972
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Monographie du Palais de justice de Dijon

Auteurs :
Fétu, Nicolas Auteur du texte
Editeur :
Impr. J. Marchand
Année de parution :
1872
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La justice en Révolution [Texte imprimé] : dans le département de Saône-et-Loire, 1789-1815 / Gérard Delannoy

Auteurs :
Delannoy, Gérard Auteur du texte
Editeur :
Éditions de l'Armançon
Année de parution :
2014
Disponible
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Almanach du Palais, pour le duché de Bourgogne [Texte imprimé] : [...] qui contient un calendrier trés-exact, et les lunaisons [...] Augmenté des Officiers des Justices seigneuriales du Dijonnois

Auteurs :
M. D. C. Auteur du texte
Capel, Jean-Baptiste 3260
Editeur :
chez A. de Fay
Année de parution :
1718
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Arrêté du Directoire du département de Saône-et-Loire, qui ordonne l'impression d'une lettre du Ministre de la Justice, du dix du présent mois, adressée aux Tribunaux de district. Suivi de Copie

Année de parution :
1792
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Recueils factices de lois, décrets et ordonnances, de 1789 à 1816 (En tête du premier est le procès-verbal du lit de justice tenu à Versailles le 13 avril 1771)

Editeur :
[s.n.]
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Ordonnance du Roi, sur l'administration de la Justice

Année de parution :
1788
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Principes de la justice chrétienne, ou vie des justes

Année de parution :
1762
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Arrêt du Parlement qui ordonne à tous les Seigneurs Justiciers du ressort de la Cour, d'instituer des Officiers pour l'exercice de leurs justices du 26 mars 1768

Année de parution :
1768
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Compte général de l'Administration de la justice civile et commerciale en France pendant les années 1837 et suivantes

Editeur :
Imprimerie royale
Année de parution :
1841
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Compte général de l'Administration de la justice criminelle en France pendant les années 1838 et suivantes, jusqu'en 1901

Editeur :
Imprimerie royale
Année de parution :
1844
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Défense de la justice, de la souveraineté du roi, de la sentence du souverain conseil de Brabant et du droit des ecclésiastiques, dans la cause de M. Guil. Vande Nesse, pasteur de Sainte-Catherine,

Auteurs :
Quesnel, Pasquier Auteur
Année de parution :
1708
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